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Équipe Arigest · Infonet Consultores5 min de lecture

Zone de chargement d'une centrale de granulats avec silos, camions en attente et la cabine de contrôle à l'entrée

Le bon de livraison est le document le plus souvent signé dans une carrière, et celui qui donne lieu au plus de discussions en fin de mois. S'il manque le chantier, si le poids ne concorde pas ou si personne ne sait qui l'a signé, la facture prend du retard, et l'encaissement aussi. Voici les données à faire figurer sur chaque bon de livraison de granulats, ce qui relève de la réglementation et ce qui relève du simple bon sens pour pouvoir facturer et justifier chaque livraison.

Qu'est-ce que le bon de livraison et quelle est sa valeur ?

Le bon de livraison atteste qu'une marchandise a été livrée : quel matériau, en quelle quantité, à qui et quand. Signé par le destinataire, c'est la meilleure preuve dont vous disposez si un client conteste un chargement. Mais ce n'est pas une facture. Il n'existe pas de norme générale qui impose un modèle de bon de livraison pour les granulats : c'est donc à vous d'en décider le contenu. Ce qui est réglementé, c'est ce qui vient ensuite : la facture et, le cas échéant, l'information du marquage CE qui accompagne le produit.

La règle pratique est donc simple : le bon de livraison doit contenir tout ce dont vous aurez besoin pour facturer, pour prouver la livraison et pour savoir quel matériau est parti sur quel chantier.

Les données qui ne doivent pas manquer

DonnéeÀ quoi elle sert
Numéro et sérieIdentifier le bon de livraison sans confusion et repérer les trous dans la numérotation. Une série par centrale est utile si vous en avez plusieurs.
Date et heureSavoir à quel mois facturer et classer les chargements de la journée.
ClientRaison sociale et NIF, tels qu'ils figureront ensuite sur la facture.
Chantier ou destinationSéparer les chargements d'un même client entre différents chantiers, souvent facturés à part.
MatériauL'article exact (par exemple, gravier 6/12 lavé), et non un terme générique comme « gravier ».
Tare, poids brut et poids netLa quantité facturée et la manière dont elle a été obtenue.
Camion et conducteurImmatriculation et nom : qui a emporté le matériau.
Transporteur et transportSi le transport est assuré par vous, par un tiers ou par le client, afin de facturer correctement le transport.
Prix et mode de paiementFacultatif sur le document remis, mais utile dans le système pour valoriser le bon de livraison sans attendre la fin du mois.
Signature du destinataireLa preuve de la livraison.

Les poids : tare, brut et net

Le poids net est ce qui se facture ; c'est donc la donnée la plus contestée. Il s'obtient en soustrayant la tare (le camion à vide) du poids brut (le camion chargé). Quelques conseils pour éviter les problèmes :

  • Pesez la tare souvent. Utiliser toujours une tare enregistrée est pratique, mais le réservoir de carburant, la boue ou un changement de benne la modifient. Le plus sûr est de peser le camion à vide à chaque entrée.
  • Attendez que le poids se stabilise avant de l'enregistrer. Un camion qui bouge encore sur le plateau donne des lectures fluctuantes.
  • Ne saisissez pas le poids à la main si le pont-bascule peut l'envoyer à l'ordinateur. Chaque chiffre recopié est une occasion d'erreur.
  • Indiquez les trois valeurs sur le bon de livraison, pas seulement le poids net. En cas de réclamation, vous pouvez montrer comment vous êtes arrivé au chiffre.

Le bon de livraison et la facture

La facture, elle, a bien un contenu obligatoire. Le Reglamento de facturación (Real Decreto 1619/2012) (règlement espagnol de facturation) énumère dans son article 6 les données qu'elle doit comporter : numéro et série, date, données et NIF des parties, adresses, description des opérations avec le prix unitaire hors taxe et toute remise, taux de TVA, montant de la TVA et date de l'opération si elle est différente, entre autres. Si votre bon de livraison reprend déjà le client, le NIF, le matériau, la quantité et le prix, la facture se fait presque toute seule.

Dans les carrières, il est courant de facturer à la fin du mois en regroupant les bons de livraison. L'article 13 de ce règlement autorise les factures récapitulatives : inclure dans une seule facture des opérations de dates différentes pour un même destinataire, à condition qu'elles relèvent du même mois civil. Lorsque le client est une entreprise ou un professionnel, la facture doit être émise avant le 16 du mois suivant. Un bon de livraison avec une date erronée peut se retrouver dans la facture d'un autre mois.

Par ailleurs, les logiciels de facturation doivent respecter leurs propres exigences : l'article 29.2.j de la Ley 58/2003, General Tributaria (loi générale fiscale espagnole), et son développement réglementaire (le RRSIF, règlement sur les systèmes informatiques de facturation) exigent que le logiciel garantisse l'intégrité et la traçabilité des enregistrements. Les délais d'application ont été modifiés à plusieurs reprises ; consultez donc la situation en vigueur auprès de l'Agencia Tributaria (administration fiscale espagnole).

L'information du marquage CE

Les granulats commercialisés pour la construction sont couverts par des normes harmonisées et portent le marquage CE (nous l'expliquons plus en détail dans un autre article). Pour un matériau en vrac, on ne peut pas coller une étiquette sur chaque pierre. C'est pourquoi le Reglamento (UE) 305/2011 prévoit, dans son article 9.1, que lorsqu'il n'est pas possible de l'apposer sur le produit ni sur une étiquette, le marquage CE figure sur l'emballage ou dans les documents d'accompagnement. Il est donc courant que cette information figure sur le bon de livraison ou sur une feuille qui l'accompagne, avec la référence à la déclaration des performances.

Le nouveau Reglamento (UE) 2024/3110 s'applique depuis le 08/01/2026, mais son article 95 maintient valables les normes harmonisées publiées au titre du règlement précédent jusqu'à leur retrait, et son article 94 maintient pour ces produits les articles du 305/2011 relatifs à la déclaration des performances et au marquage CE. Pour les granulats, vous continuez donc, pour l'instant, à travailler comme jusqu'ici. Vérifiez auprès de votre organisme notifié si quelque chose change dans votre cas précis.

Le document de contrôle exigé pour le transport de marchandises par route est un autre document, avec ses propres règles. Il est expliqué dans DeCA.

Erreurs fréquentes

  • Des bons de livraison sans chantier, qui obligent à appeler le client pour savoir où facturer.
  • Des noms de matériau différents pour un même produit (« sable », « sable 0/4 », « sable lavé »), qui faussent tous les états ultérieurs.
  • Des poids écrits à la main qui ne correspondent pas au ticket du pont-bascule.
  • Des bons de livraison annulés qui disparaissent sans laisser de trace et rompent la numérotation.
  • Des copies non signées ou qui se perdent entre la centrale et le bureau.

Comment Arigest procède

Arigest génère automatiquement les bons de livraison avec le poids lu sur le pont-bascule. Le bon de livraison de vente reprend la centrale, la série, le client, le chantier, le camion, le conducteur, la tare, le poids brut et le poids total, l'article et le prix. Le poids n'est pas saisi à la main : il arrive par le port série et l'utilisateur choisit le poids à porter sur le bon de livraison une fois qu'il est stabilisé. Tout est expliqué sur la page connexion avec le pont-bascule.

Une fois les bons de livraison enregistrés, Arigest émet les factures avec ou sans bons de livraison associés, et son système de facturation respecte l'article 29.2.j de la Ley 58/2003 et le RRSIF. Si vous avez encore des doutes, consultez la foire aux questions.

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